REALISATIONS:
Le site internet de l’entreprise NOVATEK INFORMATIQUE SAINT AIGULIN, mis en ligne le 1er Juillet 2016 a été créé par Nicolas BEINSE, en sa qualité de gérant de NOVATEK INFORMATIQUE.
PROPRIETE:
Ce site est la propriété de l’entreprise NOVATEK INFORMATIQUE et constitue une œuvre dont elle est l’auteur. En application de l’article L.122.5 du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale, à usage collectif, est strictement interdite sans l’autorisation écrite de Nicolas BEINSE en sa qualité de gérant. Les logos, photos, visuels et marques présentes sur le site sont la propriété de leur détenteur respectif.
TEXTES:
Les textes sont de Nicolas BEINSE.
LOGOS ET VISUELS DE NOVATEK INFORMATIQUE:
Le logo et les visuels de NOVATEK INFORMATIQUE ne peuvent être modifiés (couleurs, éléments, images,…) et ne peuvent être sujet à aucune transformation. Toutefois, ils peuvent être utilisés, sous réserve d’une autorisation écrite délivrée par Nicolas BEINSE pour une utilisation non commerciale et vérifiable. NOVATEK INFORMATIQUE se réserve le droit d’interdire toute utilisation du logo et des visuels à tout moment et sans préavis.
DROITS DES BASES DE DONNEES:
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er Juillet 1998 et le régime français des droits d’auteur.
LIENS:
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